Taxer les dinosaures

08/01/2010 - reflexions entreprise

Le rapport Zelnik reste très flou sur la portée d'une probable taxe sur les revenus publicitaires en ligne. Si elle inclut les grandes régies publicitaires, est-ce uniquement sur leur activité d'édition ou sur l'ensemble de l'activité de régie ?

Autrement dit, si on taxe Google, taxera-t-on Google ou Google Adsense ? Si ce dernier cas est adopté, il faudra sérieusement réviser le droit des sociétés offshores, même pour Web Trains !

Dixit Jacques Toubon : Ce que nous voulons taxer, c'est l'acte de vision d'une publicité quand on accède aux moteurs de recherche, qu'il s'agisse d'une bannière publicitaire, ou d'un lien sponsorisé. [..] Ce que nous voulons, c'est que le moteur de recherche en question déclare les revenus qu'il tire de cette activité.. Jusque là, c'est cohérent. Nous ne voulons pas taxer les entreprises françaises qui font appel à la publicité, sinon elles se délocaliseront sur le plan fiscal.Cela semble bien clair, et pourtant : Nous ne voulons pas non plus taxer la régie publicitaire. L'acte de vision est parfaitement appréhendable, il est parfaitement détachable, et nous comptons simplement sur le sentiment légaliste de Google et des autres moteurs de recherche, ou des autres hébergeurs qui ne sont pas éditeurs de contenus, pour déclarer les revenus qu'ils tirent en France de cette activité.

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